|
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction - même partielle et quel qu’en soit le format ou le support - du site du rmi est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du rmi.
L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers le site internet du rmi est soumis au même régime.
En tout état de cause, le lien avec le rmi sera soumis à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse internet du site du rmi : http://www.rmi.fr
|